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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART
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TB Linéa
Marque expirée - Marque en non vigueur

TB Linéa
TOULEMONDE BOCHART Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3603432
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
TB Linéa de TOULEMONDE BOCHART

Présentation de la marque TB Linéa

Déposée le 8 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TB Linéa »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART domicilié(e) Zone Industrielle de VILLEMILAN, 7 Impasse Branly,91320 WISSOUS - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 089 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB Linéa est expirée depuis le 8 octobre 2018.

TOULEMONDE BOCHART a également déposé les autres marques suivantes : SISALENE , TB Kids , TOULEMONDE BOCHART , MATIERES et COULEURS , TB Designer , TOULEMONDE BOCHART CREATEUR DE TAPIS


TOULEMONDE BOCHART Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de VILLEMILAN, 7 Impasse Branly,91320 WISSOUS - 91320 - France - SIREN 582089439


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Tissus couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile. Tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de toilette ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement, couvre-pieds ; mouchoirs en matière textile.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matière textile. Carpettes, tapisserie.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente aux enchères ; vente en gros ou au détail d'articles d'ameublement, à savoir : articles de revêtement de sol, de tapis, de revêtements muraux, de tableaux, de rideaux, de produits d'entretien desdits articles.